Les dispositions fiscales sont importantes à connaître lorsque l'on s'intéresse au cheval et aux cavaliers. De nouvelles dispositions ont été mises en place par les lois de finance successives.

Dans cette partie, vous retrouverez l'ensemble des dispositions particulières qui s'appliquent à la possession d'un cheval, seul ou en société, à la mise en place d'une politique de mécénat ou de sponsoring. Chaque cas implique des dispositions très particulières. Pesez le pour et le contre avec votre avocat et votre comptable avant de choisir. Bien démarrer ces contrats permettra d'optimiser votre investissement que vous soyez une entreprise ou un sportif.

La fiscalité de l'équidé

Vivre pleinement sa passion du cheval n’est pas incompatible avec la connaissance de quelques règles et avantages pratiques.

Tout propriétaire de cheval, qu’il soit intervenant ou non, professionnel ou non, que le cheval soit de sport (une passion sans recherche du gain) ou de course (avec la recherche du gain défiscalisé) peut aisément mettre en application, pour améliorer sa fiscalité personnelle ou structurée, les principes légaux qui régissent la matière du rapport de l’homme à l’équidé.

La fiscalité du mécénat

Le mécénat est une opération par laquelle une entreprise décide librement de consacrer des ressources au soutien d'une activité d'intérêt général sans contrepartie commerciale directe mais dans l'intérêt bien compris de celle-ci.

La fiscalité du sponsoring

Le sponsoring ou parrainage est l’apport de ressources directes par une organisation à une manifestation, à une personne, à un produit ou à une organisation en vue d'en retirer un bénéfice.