Menu
Contenu
Pied de page
Menu
Se connecter
Devenir adhérent
Nom d’utilisateur ou e-mail
Mot de passe
Se souvenir de moi
Mot de passe oublié ?
Nos actions
Circuit des 7 ans Amateur
Prix du Meilleur Eleveur et Propriétaire
Étalons CCE
Audits terrains
Challenge des Coachs France Complet
La tente France Complet
Reconnaissances commentées
Ventes amiables
Voyage de supporters
Hivernales France Complet
Photos de concours 2021
Annonces
Compétition
Infos terrains
Calendrier des épreuves d’élevage
Calendrier des concours
Règlements
Reprises
Archives des médailles
Classements permanents
Prendre sa licence FFE
Photos de concours (archives)
Photos 2020
Photos 2019
Photos 2018
Photos 2017
Photos 2016
Photos 2015
Photos 2014
Entraînement
Spring Garden
Stages
Préparation mentale
Astuces de groom
Exercices
Journées du Complet / cross indoor
L’association
Annuaire adhérents
Nos bénévoles
Devenir bénévole
Historique
Conseil d’administration
LA BOUTIQUE FRANCE COMPLET
Les accessoires France Complet
Équipement du cavalier
Équipement du cheval
Régions
Pages Régionales
Région Grand Est
Région Normandie
Région Occitanie – Grand Sud
Région Pays de Loire
Newsletter
Nos partenaires
Étiquette : Juridique
France Complet
»
Juridique
Juridique
National
Visio juridique pour les organisateurs de concours
10 juin 2020
Juridique
National
Covid 19 – confinement : L’occasion de remettre de l’ordre dans son entreprise ?
20 mars 2020
Juridique
National
Veille juridique : obligation de paiement d’un acte vétérinaire ?
06 mars 2020
Juridique
National
Responsabilités lors d’un Concours Complet
24 septembre 2019
Juridique
National
Responsabilités lors d’un entrainement de cross sur un terrain loué
02 septembre 2019
Juridique
National
Veille juridique : vente d’un poney, pour le sport mais pas pour la reproduction?
22 juillet 2019
Juridique
National
Accident survenu au pré : responsabilité du gérant de l’écurie
27 juin 2019
Juridique
National
Responsabilité des étalonniers
10 mai 2019
Juridique
National
Publication de photos : attention !
15 avril 2019
Juridique
Nouvelle Aquitaine
Jean-Jacques Guyon victime d’un abus à la fin de sa vie
18 mars 2019
Juridique
National
Les risques juridiques de l’auto entrepreneuriat dans le milieu équestre
19 février 2019
Juridique
International
La FEI rappelle ses avertissements sur l’utilisation de compléments alimentaires
28 janvier 2019
Juridique
National
Responsabilité ou non ?
24 octobre 2018
Juridique
National
Nouveauté règlementaire : visite sanitaire en élevage
10 octobre 2018
Juridique
La responsabilité contractuelle de l’écurie de propriétaires dans le cadre du contrat de pension
20 août 2018
Juridique
Droit du travail et obligation de sécurité renforcée.
27 juillet 2018
Juridique
Responsabilité et nullité de vente.
06 juin 2018
Juridique
Les cas d’annulation de la vente d’un cheval
16 mai 2018
1
2
Suivants
Recherche