Étiquette : Juridique

Responsabilités lors d’un Concours Complet Juridique National
Responsabilités lors d’un Concours Complet
24 septembre 2019
Responsabilités lors d’un entrainement de cross sur un terrain loué Juridique National
Responsabilités lors d’un entrainement de cross sur un terrain loué
02 septembre 2019
Veille juridique : vente d’un poney, pour le sport mais pas pour la reproduction? Juridique National
Veille juridique : vente d’un poney, pour le sport mais pas pour la reproduction?
22 juillet 2019
Accident survenu au pré : responsabilité du gérant de l’écurie Juridique National
Accident survenu au pré : responsabilité du gérant de l’écurie
27 juin 2019
Responsabilité des étalonniers Juridique National
Responsabilité des étalonniers
10 mai 2019
Publication de photos : attention ! Juridique National
Publication de photos : attention !
15 avril 2019
Jean-Jacques Guyon victime d’un abus à la fin de sa vie Juridique Nouvelle Aquitaine
Jean-Jacques Guyon victime d’un abus à la fin de sa vie
18 mars 2019
Les risques juridiques de l’auto entrepreneuriat dans le milieu équestre Juridique National
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19 février 2019
La FEI rappelle ses avertissements sur l’utilisation de compléments alimentaires Juridique International
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28 janvier 2019
Responsabilité ou non ? Juridique National
Responsabilité ou non ?
24 octobre 2018
Nouveauté règlementaire : visite sanitaire en élevage Juridique National
Nouveauté règlementaire : visite sanitaire en élevage
10 octobre 2018
La responsabilité contractuelle de l’écurie de propriétaires dans le cadre du contrat de pension Juridique
La responsabilité contractuelle de l’écurie de propriétaires dans le cadre du contrat de pension
20 août 2018
Droit du travail et obligation de sécurité renforcée. Juridique
Droit du travail et obligation de sécurité renforcée.
27 juillet 2018
Responsabilité et nullité de vente. Juridique
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06 juin 2018
Les cas d’annulation de la vente d’un cheval Juridique
Les cas d’annulation de la vente d’un cheval
16 mai 2018
L’obligation de sécurité de moyens des organisateurs de concours et les cas d’annulation de ventes de chevaux. Juridique
L’obligation de sécurité de moyens des organisateurs de concours et les cas d’annulation de ventes de chevaux.
06 avril 2018
Veille juridique: les chevaux et les accidents de la route. Juridique mars 2018
Veille juridique: les chevaux et les accidents de la route.
08 mars 2018