Étiquette : Juridique

Covid 19 – confinement : L’occasion de remettre de l’ordre dans son entreprise ? Juridique National
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20 mars 2020
Veille juridique : obligation de paiement d’un acte vétérinaire ? Juridique National
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06 mars 2020
Responsabilités lors d’un Concours Complet Juridique National
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24 septembre 2019
Responsabilités lors d’un entrainement de cross sur un terrain loué Juridique National
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02 septembre 2019
Veille juridique : vente d’un poney, pour le sport mais pas pour la reproduction? Juridique National
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22 juillet 2019
Accident survenu au pré : responsabilité du gérant de l’écurie Juridique National
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27 juin 2019
Responsabilité des étalonniers Juridique National
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10 mai 2019
Publication de photos : attention ! Juridique National
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15 avril 2019
Jean-Jacques Guyon victime d’un abus à la fin de sa vie Juridique Nouvelle Aquitaine
Jean-Jacques Guyon victime d’un abus à la fin de sa vie
18 mars 2019
Les risques juridiques de l’auto entrepreneuriat dans le milieu équestre Juridique National
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19 février 2019
La FEI rappelle ses avertissements sur l’utilisation de compléments alimentaires Juridique International
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28 janvier 2019
Responsabilité ou non ? Juridique National
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24 octobre 2018
Nouveauté règlementaire : visite sanitaire en élevage Juridique National
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10 octobre 2018
La responsabilité contractuelle de l’écurie de propriétaires dans le cadre du contrat de pension Juridique
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20 août 2018
Droit du travail et obligation de sécurité renforcée. Juridique
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27 juillet 2018
Responsabilité et nullité de vente. Juridique
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06 juin 2018
Les cas d’annulation de la vente d’un cheval Juridique
Les cas d’annulation de la vente d’un cheval
16 mai 2018
L’obligation de sécurité de moyens des organisateurs de concours et les cas d’annulation de ventes de chevaux. Juridique
L’obligation de sécurité de moyens des organisateurs de concours et les cas d’annulation de ventes de chevaux.
06 avril 2018